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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PNV Conseils
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Ecole Supérieure des Métiers du Tertiaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecole Supérieure des Métiers du Tertiaire
PNV Conseils, sarl, c/o Team Pme

Numéro de dépôt :
3892485
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2022
Ecole Supérieure des Métiers du Tertiaire de PNV Conseils

Présentation de la marque Ecole Supérieure des Métiers du Tertiaire

Déposée le 27 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PNV Conseils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecole Supérieure des Métiers du Tertiaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PNV Conseils domicilié(e) 60 rue Racine - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PNV Conseils, c/o Team Pme domicilié(e) 60 rue Racine - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque Ecole Supérieure des Métiers du Tertiaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole Supérieure des Métiers du Tertiaire est expirée depuis le 27 janvier 2022.

PNV Conseils a également déposé les autres marques suivantes : ESMT ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DU TERTIAIRE


PNV Conseils, sarl, c/o Team Pme - 60 rue Racine - 69100 - VILLEURBANNE - France


PNV Conseils, c/o Team Pme - 60 rue Racine - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 29 avril 2013 - Rejet partiel n°600003 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services juridiques ; médiation.